Conditions Générales d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions
En accédant à cette École en ligne, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que par toutes les lois et réglementations applicables. Vous reconnaissez être tenu de vous conformer aux lois locales en vigueur. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou accéder à ce site. Les contenus de cette École sont protégés par les lois relatives au droit d'auteur et aux marques déposées.

2. Licence d'Utilisation
Une autorisation est accordée pour télécharger temporairement une copie des documents disponibles sur le site de l'École, uniquement à des fins de consultation personnelle et non commerciale. Cette licence ne constitue pas un transfert de propriété, et vous n'êtes pas autorisé à :

• modifier ou copier les documents ;
• utiliser les documents à des fins commerciales ou pour une diffusion publique (commerciale ou non) ;
• tenter de décompiler ou de réaliser une ingénierie inverse des logiciels présents sur le site ;
• supprimer toute mention de droits d'auteur ou autres mentions de propriété intellectuelle ;
• transférer les documents à un tiers ou les héberger sur un autre serveur ("mirroring").

Cette licence sera automatiquement résiliée en cas de violation de ces restrictions et peut être révoquée par l'École à tout moment. Lors de la cessation de votre accès ou de la licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé, sous format électronique ou imprimé.

3. Clause d'Exclusion de Garantie
Les documents du site sont fournis « en l'état ». L'École n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette expressément toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon. Par ailleurs, l'École ne garantit ni l'exactitude, ni les résultats attendus, ni la fiabilité de l'utilisation des documents disponibles sur son site ou sur tout site tiers y étant lié.

4. Limitations de Responsabilité
En aucun cas l'École ne pourra être tenue responsable des dommages (y compris, sans limitation, les pertes de données, de profits ou les interruptions d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents du site, même si l'École ou un représentant habilité a été informé de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion de responsabilité pour dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Révisions et Erreurs
Les documents publiés sur le site peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L'École ne garantit pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. Elle se réserve le droit de modifier ces documents à tout moment et sans préavis, mais n'est pas tenue de les mettre à jour.

6. Liens Externes
L'École n'a pas examiné l'intégralité des sites liés à son site web et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'inclusion d'un lien ne vaut pas approbation de ce site par l'École. L'utilisation de tout site lié relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.

7. Modifications des Conditions
L'École peut réviser les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment et sans préavis. En continuant à utiliser le site, vous acceptez d'être lié par la version en vigueur à la date de votre utilisation.

8. Droit Applicable
Tout litige relatif au site de l'École sera régi par les lois du pays de résidence du propriétaire de l'École, indépendamment des règles de conflit de lois.