Conditions d'Utilisation

1. Conditions
En accédant à cette École, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'Utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et reconnaissez être responsable du respect des lois locales en vigueur. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous êtes interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les contenus présents dans cette École sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les marques commerciales.

2. Licence d'Utilisation
L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents disponibles sur le site de l'École, uniquement pour un usage personnel et non commercial. Cette licence ne constitue pas un transfert de propriété, et vous n'êtes pas autorisé à :

• modifier ou copier les documents ;
• utiliser les documents à des fins commerciales ou pour une diffusion publique (commerciale ou non) ;
• tenter de décompiler ou de rétro-ingénier tout logiciel présent sur le site de l'École ;
• supprimer toute mention de droits d'auteur ou autres mentions de propriété intellectuelle ;
• transférer les documents à une autre personne ou "mirrorer" les documents sur un autre serveur.

Cette licence prendra fin automatiquement en cas de violation de ces restrictions et peut être résiliée par l'École à tout moment. À la fin de votre consultation des documents ou de la licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé, sous format électronique ou imprimé.

3. Clause de Non-Responsabilité
Les documents sur le site de l'École sont fournis « tels quels ». L'École ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou d'absence de contrefaçon. De plus, l'École ne garantit pas l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site ou de tout site lié.

4. Limitations de Responsabilité
En aucun cas l'École ne pourra être tenue responsable de tout dommage (y compris, sans limitation, les pertes de données ou de profits, ou les interruptions d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents du site, même si l'École ou un représentant autorisé a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n'autorisant pas les limitations de responsabilité pour dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Révisions et Erreurs
Les documents publiés sur le site de l'École peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L'École ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de ces documents. Elle peut modifier les contenus à tout moment sans préavis, mais n'a aucune obligation de les mettre à jour.

6. Liens Externes
L'École n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'inclusion d'un lien ne signifie pas que l'École approuve le site en question. L'utilisation de tout site lié se fait aux risques de l'utilisateur.

7. Modifications des Conditions d'Utilisation
L'École peut réviser ces Conditions d'Utilisation à tout moment sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par la version en vigueur à ce moment-là.

8. Loi Applicable
Tout litige relatif au site de l'École sera régi par les lois de la juridiction du propriétaire de l'École, sans considération de ses règles de conflit de lois.